Mentions légales
Par l'utilisation de ce site Web, l'utilisateur en accepte les conditions d'utilisation suivantes :
1. Limites d'utilisation
- Les collaborateurs ont fait de leur mieux pour s'assurer que les informations publiées soient aussi complètes, correctes, précises et actualisées que possible.
- Vous renoncez à mettre en cause la responsabilité des collaborateurs de Somdé de Kossoghin ou des auteurs des textes publiés sur le site, même en cas d'inexactitudes, imprécisions ou erreurs contenues dans ceux-ci.
- S'il apparaît néanmoins que des informations publiées contiennent des erreurs, nous vous invitons à faire part de toutes les remarques possibles par e-mail à notre webmaster.
- De même le webmaster ne peut être tenu pour responsable de tout dommage pouvant résulter de virus, bugs, chevaux de Troie, etc. apparus sur le site Web malgré les mesures de précaution prises.
2. Liens extérieurs
Ce site Web contient des liens vers des sites Web gérés par des tiers. Ces liens ne sont placés sur ce site Web qu'à titre d'information. Somdé de Kossoghin décline toute responsabilité quant aux informations ou produits sur d'autres serveurs, ainsi que quant aux liens vers d'autres sites et à leur contenu.
3. Propriété intellectuelle
Ce site Web, les informations et les images qu'il contient peuvent être utilisés à des fins non commerciales et à condition de mentionner l'adresse du site comme source. Les photos sont destinées à illustrer la vie quotidienne du centre scolaire et de ses activités. En cas d'hésitation, merci de contacter un des responsables du parrainage.
4. Vie privée
Le traitement des données personnelles se fait uniquement dans le cadre de la gestion des parrains et partenaires, et dans le but de transmettre les "bulletins d'information". Ces données seront traitées en conformité avec la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection des données à caractère personnel. Elles ne seront en aucun cas transmises ni vendues à des tiers et ne peuvent en aucun cas être utilisées à des fins commerciales.
5. Nom d'utilisateur et mot de passe
L'utilisateur peut visiter librement ce site Web et consulter des informations sans devoir fournir de données personnelles. Seules les personnes souhaitant avoir accès aux pages réservées doivent être préalablement enregistrées pour obtenir un nom d'utilisateur et un mot de passe. Ces données sont strictement personnelles et ne peuvent en aucun cas être cédées à des tiers. Elles doivent rester confidentielles.
Le cas échéant, le gestionnaire du site est en droit d'annuler le mot de passe de l'utilisateur si la sécurité du site Web est menacée.
6. Utilisation non autorisée du site Web
L'utilisateur de ce site Web s'engage notamment à :
- ne pas utiliser les informations publiées sur ce site Web de manière illicite ou illégale
- ne pas utiliser ce site Web de manière à ce que le site Web s'en trouve endommagé, altéré, interrompu ou rendu moins efficace de quelque manière que ce soit
- ne pas utiliser ce site Web pour la transmission ou l'envoi de virus informatiques, ou pour la transmission ou l'envoi de matériel illégal ou illicite, ou de matériel inapproprié de quelque manière que ce soit, notamment, sans que cela soit limitatif, le matériel présentant un caractère outrageant, obscène ou menaçant
- ne pas utiliser ce site Web de manière telle qu'il soit porté atteinte aux droits d'une personne physique, d'une personne morale ou d'une association, notamment, sans que cela soit limitatif, les droits concernant le respect de la vie privée
- ne pas utiliser ce site Web pour l'envoi et la transmission de matériel à des fins promotionnelles ou publicitaires.
